-
Avis 20183407
Mairie de Paris
Publication en ligne de tous les documents relatifs à :
1) la procédure de révision du règlement...
-
Avis 20182230
Mairie de Paris
Copie de son dossier médical.
-
Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
-
Avis 20182887
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des documents administratifs relatifs aux campagnes de...
-
Avis 20183857
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à son client :
1) son dossier personnel ;
2) son...
-
Avis 20184450
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant permis de construire n°X ;
2)...
-
Avis 20190021
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis émis par le comité médical au cours de la...
-
Avis 20182584
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...
-
Avis 20182733
Mairie de Paris
Communication de l'arrêté relatif à son placement en congé en plein traitement pour la période...
-
Avis 20182920
Mairie de Paris
Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...
-
Avis 20183038
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des pièces constitutives du permis de construire n° X.
-
Avis 20183254
Mairie de Paris
Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...
-
Avis 20183323
Mairie de Paris
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
-
Avis 20183483
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des pièces numérotées contenues dans le dossier administratif de...
-
Avis 20185855
Mairie de Paris
Communication des dossiers de déclaration préalable de travaux et des autorisations accordées...
-
Avis 20190044
Mairie de Paris
Communication, à son médecin, des comptes rendus des deux expertises psychiatriques, dont il a...
-
Avis 20190217
Mairie de Paris
Publication en ligne et réutilisation du code source de l’application de signalements...
-
Avis 20190340
Mairie de Paris
Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...
-
Avis 20190660
Mairie de Paris
Communication, par courrier recommandé avec accusé de réception, ou auprès de son médecin...
-
Avis 20190662
Mairie de Paris
Communication des documents administratifs pour les années 2017 et 2018 relatifs à la gestion...