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Avis 20191457
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
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Avis 20191507
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché de...
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Avis 20191508
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) dans le cadre du marché de télégestion du 28 mars 2014...
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Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
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Avis 20195649
Mairie de Saint-André (974)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces afférentes aux commandes de...
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Conseil 20196073
Mairie de Bruges
Caractère communicable, au conseil d'une société évincé du groupement attributaire du marché de...
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Avis 20200725
Collectivité de Saint-Martin
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur l'évacuation de...
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Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Conseil 20201036
Hôpital Nord Franche-Comté
Caractère communicable, à la société SHAM, candidate évincée du marché public portant sur des...
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Avis 20201069
Hôpital Nord Franche-Comté
Copie des spécimens de contrats d'assurance joints en annexe de l'offre de l'attributaire pour...
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Avis 20195618
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Copie du procès-verbal de réception des travaux concernant le marché public passé avec les...
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Avis 20196029
Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées - CAPBP
Communication du protocole transactionnel, approuvé par la délibération n° 27 du conseil...
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Conseil 20200504
Mairie de Champs-sur-Marne
1) caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20212408
Mairie de Maurepas
Caractère communicable, à un ancien élu, du marché public d'assurance portant sur la protection...
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Avis 20202152
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents relatifs au marché public concernant « l'achat de 280.000 visières...
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Avis 20202271
Radio France
Communication des documents suivants concernant le marché n° 20_142 portant sur la mise en place...
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Avis 20202892
Syndicat mixte Hippoplia Normandie Equine Vallée
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours...
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Avis 20203281
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203400
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...