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Avis 20185322
Mairie de Bagnolet
Communication ou consultation en mairie, des documents suivants, relatifs à l'installation...
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Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
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Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)
Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...
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Avis 20185748
Territoires Rennes
Copie des rapports HPC-F 1 A/2.11.4111 ENVIROTEC relatifs à la pollution des sols (îlot PC4 ZAC...
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Avis 20185785
Préfecture de l'Hérault
Communication sous format électronique par mail en priorité, ou sous format papier, des...
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Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège
Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...
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Avis 20185818
Mairie de Dhuizel
Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...
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Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...
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Avis 20190003
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants :
1) le deuxième rapport de manquement administratif...
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Avis 20190033
Agence française pour la biodiversité
Communication du rapport rédigé suite à la visite effectuée conjointement par la direction...
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Avis 20190096
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des rapports d'inspections effectuées, en 2016, sur les installations de stockage...
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Avis 20190118
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...
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Avis 20190326
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Copie, sous forme d’un CD-Rom ou par voie électronique, des documents suivants :
1) le décret...
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Avis 20190340
Mairie de Paris
Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...
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Avis 20190346
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie par voie papier ou par une adresse de téléchargement des documents suivants :
1) la carte...
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Avis 20190396
Mairie de Bèze
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de tous documents administratifs...
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Avis 20190504
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, au format papier, du contrat...
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Avis 20190576
Mairie de Saint-Victoret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'expertise de la société X en date du...
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Avis 20183845
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le plan de bornage de la carrière de marbre d'Estours...
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Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...