-
Avis 20130235
Mairie d'Arles
Communication de tous les avis favorables d'avancement à la durée minimale des agents listés à...
-
Conseil 20130741
Mairie d'Arles
Caractère communicable des documents suivants :
1) le rapport d'observations provisoires de la...
-
Avis 20130997
Mairie d'Arles
Copie de l'intégralité du compte rendu de la commission administrative paritaire compétente pour...
-
Avis 20130121
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants concernant Madame XXX XXX, directrice des ressources...
-
Avis 20123835
Mairie d'Arles
Communication de l'arrêté, mentionné aux articles 79 1) et 80 alinéa 1 de la loi n° 84-53...
-
Avis 20124281
Mairie d'Arles
Communication de l'expertise médicale du docteur XXX la concernant, en date du 21 décembre 2011.
-
Avis 20180252
Mairie d'Arles
Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.
-
Conseil 20191987
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un administré, des renseignements suivants concernant Madame X et tous...
-
Conseil 20193544
Mairie d'Arles
Caractère communicable des éléments restitués à l'issue d'une mission d'étude de programmation...
-
Avis 20195941
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants concernant les manifestations musicales nocturnes, les nuits des...
-
Avis 20213926
Mairie d'Arles
Communication du bilan social normé de la collectivité de l'année 2018 et de l'année 2020.
-
Avis 20210091
Mairie d'Arles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des logements, comprenant...