-
Avis 20183980
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des pièces justificatives suivantes le concernant :
1) la création d’activité de...
-
Avis 20175460
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents suivants :
1) son relevé de carrière, de cotisation ou de trimestre, à jour...
-
Avis 20175596
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du mode de calcul appliqué aux cotisations versées pour l'année 2017.
-
Avis 20175694
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des éléments suivants :
1) son relevé de situation des années 2016 et 2017 ;
2) son nombre...
-
Avis 20175831
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, de l'état de ses...
-
Avis 20180633
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du relevé de points de retraite qu'il a acquis entre 2010 et 2014.
-
Avis 20180913
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du certificat d’immatriculation au « répertoire Sirene » de la caisse...
-
Avis 20181113
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants le concernant dans le cadre de la mise en place de son...
-
Avis 20175012
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie des documents relatifs à la demande de règlement de la somme de 18 519,80 € :
1)...
-
Avis 20175049
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication du mode de calcul des cotisations, année par année, relatif au recouvrement de la...
-
Avis 20175144
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration qui se sont tenues...
-
Avis 20182244
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, dans le cadre de l'établissement de son dossier de demande de retraite, des...
-
Avis 20182434
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Copie de l’appel de cotisation initial émis par la caisse interprofessionnelle de prévoyance et...
-
Avis 20181783
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de documents relatifs à ses années de cotisation 2012 à 2017 inclues soit 24...
-
Avis 20182106
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, dans le cadre de la mise en place de sa retraite, des documents suivants le...
-
Avis 20172513
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) concernant les statuts de l'organisme :
a) les...
-
Avis 20172610
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants, concernant la CIPAV :
1) les statuts déposés au greffe ;...
-
Avis 20172911
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants, concernant la CIPAV :
1) les statuts déposés au greffe ;...
-
Avis 20173225
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) son relevé de carrière ;
2) le nombre de points...
-
Avis 20173477
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) son dossier administratif ;
2) les courriers qui lui...