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Avis 20164590
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...
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Avis 20151081
Communauté d'agglomération Agglopole-Provence
Communication des documents suivants relatifs aux « immobilisations SOMEDIS » à la date...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Conseil 20185902
Communauté d'agglomération de l'espace Sud de la Martinique
Caractère communicable, à un autre Établissement public de coopération intercommunale (EPCI), du...
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Avis 20172944
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie
Communication des documents suivants, concernant les dépenses inscrites aux comptes 6042 et...
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Avis 20141503
Mairie de Vitrolles
Copie des documents suivants :
1) les conventions, délibérations ou décisions, prises par le...
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Avis 20140920
Mairie de Villemoustaussou
Consultation des documents suivants, relatifs au budget 2013 :
1) le détail des sommes payées...
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Avis 20130916
Mairie d'Ansauville
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget du centre...
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Avis 20180211
Mairie de Beaumont-lès-Randan
Copie des documents suivants :
1) les devis et les factures des travaux effectués sur la commune...
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Avis 20193145
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication du rapport de la société ORFEOR en date du 10 novembre 2015 concernant...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20200980
Chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique (CRC 971)
Communication de la copie des documents suivants, X :
1) les pièces justificatives permettant...
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Avis 20211067
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie, de préférence par courriel, du document intitulé « Transformer les prestations sociales ».
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Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...