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Avis 20171814
Office public de l'habitat du Gard
Communication par courriel des documents suivants concernant le marché public de services...
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Conseil 20171823
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Caractère communicable des courriers échangés avec le mandataire du groupement RELAIS-THALASSO...
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Avis 20171837
Ministère de l'Intérieur
Copie des marchés portant sur les objets suivants, comprenant notamment le bordereau de prix...
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Conseil 20171851
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...
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Avis 20171870
Régie Communale de Montdidier
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant les travaux réalisés sur la...
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Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...
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Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes
Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...
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Avis 20171998
Mairie de Rochefort
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...
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Conseil 20172025
Troyes Habitat
Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...
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Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...
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Avis 20172065
Mairie de Pouilly-en-Auxois
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
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Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
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Avis 20165449
Centre communal d'action sociale de La Roche-sur-Yon (CCAS 85)
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de cinq lots ayant pour objet...
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Avis 20165641
Communauté de communes Coeur d'Estuaire
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du centre...
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Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
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Avis 20165650
Communauté de communes de Vallet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20165651
Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20165665
Syndicat mixte Haute-Saône Numérique
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...