-
Avis 20195730
Conseil régional du Grand Est
Copie, de préférence par courrier électronique, sans occultation excessive, des documents...
-
Avis 20193861
Office Public de l'Habitat du Choletais (OPH 49)
Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) concernant le marché...
-
Avis 20193876
Syndicat mixte d'aménagement hydraulique de la haute vallée de l'Aude
Communication, sans occultation, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
-
Avis 20194414
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Consultation des annexes 4, 8 et 9 du contrat de délégation de service public passé entre Caux...
-
Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
-
Avis 20193174
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre portant sur la fourniture...
-
Avis 20193253
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du rapport d'analyse des offres avant négociation, sans occultation excessive,...
-
Avis 20202778
Mairie de Bayeux
Copie, sans occultation excessive, des documents suivants concernant le contrat de délégation de...
-
Avis 20202969
Eurométropole de Strasbourg
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
-
Avis 20203305
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (CAESM)
Copie des rapports annuels d’exploitation et de leurs annexes pour les années 2018, 2019, et...
-
Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20200746
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...
-
Avis 20200893
Conseil départemental du Morbihan
Copie du contrat (acte d'engagement), sans occultation excessive, concernant une étude de...
-
Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...
-
Avis 20202076
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
-
Avis 20195159
Office Public de l'Habitat de la Côte-d'Or (ORVITIS) (OPH 21)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20200441
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication, pour l'ensemble des lots du marché public ayant pour objet la construction du...
-
Avis 20201377
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble Alpes (CROUS 38)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
-
Avis 20201379
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
-
Avis 20203968
Société d'Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...