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Avis 20135074
Mairie de Ressons-le-Long
Copie des avis émis par les personnes publiques associées dans le cadre de la révision du PLU de...
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Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long
Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...
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Avis 20131820
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place, du registre des délibérations du conseil municipal de l'année 1979.
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Avis 20130278
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 616 (assurances) du compte administratif 2012.
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Avis 20130364
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 6574 du compte administratif 2012.
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Avis 20130469
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 70323 (redevances d'occupation du domaine public...
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Sanction 20130830
Mairie de Ressons-le-Long
- demande de sanction à l'encontre de l'association Ressons-le-Long Environnement (ARLLE), qui...
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Avis 20124574
Mairie de Ressons-le-Long
Communication des documents suivants :
1) la demande et la déclaration préalable de vente au...
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Avis 20130084
Mairie de Ressons-le-Long
Communication, de préférence par courriel ou à défaut mise à disposition d'une copie, de la...
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Avis 20124060
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de l'arrêté municipal autorisant l'utilisation de l'espace multisports pour un...
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Avis 20131717
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation des 22 délibérations manquantes du 21 janvier 2013.