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Avis 20140731
Ministère de l'éducation nationale
Communication du rapport établi par Monsieur X., inspecteur santé et sécurité au travail, suite...
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Avis 20140184
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses copies des épreuves du CAPES d'arabe qui ont eu lieu les 24 et 25 juin 2013 à Nancy.
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Avis 20133735
Ministère de l'éducation nationale
Communication de la répartition, pour chaque syndicat, des contingents de décharge de service...
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Avis 20133777
Ministère de l'éducation nationale
Communication dans le cadre de la convention signée le 21 décembre 2005 entre le Ministère de...
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Avis 20132591
Ministère de l'éducation nationale
Communication du compte rendu du jury le concernant pour les deux épreuves orales du concours du...
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Avis 20132988
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses notes obtenues à l'examen professionnel du CAPLP section biotechnologies,...
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Avis 20132991
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants le concernant :
1) tous les avis émis par la direction des...
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Avis 20134304
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants :
1) les crédits, hors titre 2, du programme 214 pour les années...
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Avis 20130643
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants à adresser, soit au demandeur, à Mme XXX, ou au Docteur XXX XXX,...
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Avis 20130965
Ministère de l'éducation nationale
Communication d'une copie du texte de la convention de partenariat pour l'éducation au...
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Avis 20125004
Ministère de l'éducation nationale
Copie de chacun des arrêtés individuels portant nomination à un poste de conseiller principal...
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Avis 20123828
Ministère de l'éducation nationale
Communication du relevé de notes ou des relevés de notes établis par le jury à l'issue des...
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Avis 20123872
Ministère de l'éducation nationale
Communication auprès de la direction générale de l'enseignement scolaire, de préférence par...
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Avis 20176112
Ministère de l'éducation nationale
Communication du rapport de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale...
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Avis 20180067
Ministère de l'éducation nationale
Copie des éléments suivants concernant l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et...
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Avis 20180383
Ministère de l'éducation nationale
Copie de son dossier personnel.
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Avis 20180585
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants, relatifs au dossier personnel de sa cliente dans lequel il...