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Avis 20164241
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication de l'ensemble des pièces du marché public n° 15MA25 portant sur la construction...
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Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
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Avis 20164261
Systematic Paris-Région
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Conseil 20164285
Mairie de Villebon-sur-Yvette
Caractère communicable, à la société COTREF, société spécialisée dans l'expertise de...
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Avis 20164289
Mairie de Thiers
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
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Conseil 20164295
Alpe du Grand Serre
Caractère communicable, à un administré de la commune de Morte, du compte rendu annuel du...
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Avis 20164314
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) la délibération ou la décision par laquelle la région...
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Avis 20164328
Mairie de Prades d'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...
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Avis 20164343
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Document unique...
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Avis 20164349
Mairie de Muret
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164358
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la préfecture à l'EARL X,...
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Avis 20164361
Mairie de Flers
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'analyse des...
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Avis 20164362
URSSAF de Bretagne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation des...
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Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
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Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
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Avis 20164367
Centre Hospitalier Le Corbusier
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'audit de la TVA...
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Avis 20164374
Mairie de Tinqueux
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Conseil 20164377
Mairie de Tours
Caractère communicable, à l'association socioculturelle Courteline, attributaire de trois lots...
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Avis 20164395
Mairie d'Herblay
Communication des documents suivants, relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le...