-
Avis 20142994
Conseil général du Nord (CG 59)
Copie de la lettre que le Conseil général du Nord avait adressée à la mairie de Bondue...
-
Avis 20143328
Mairie de Champeaux
Communication d'un dossier de déclaration préalable de travaux n° 05011714J0003 du 15 mai 2014,...
-
Avis 20143343
Mairie de Sèvres
Consultation et copie du dossier de demande permis de construire, ainsi que du permis délivré,...
-
Avis 20143387
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le courrier adressé au maire par Messieurs XXX, XXX...
-
Avis 20143605
Mairie de Curgies
Copie d'éléments concernant la construction de la halle publique couverte :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20133525
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...
-
Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
-
Conseil 20133926
Mairie de Montcresson
Caractère communicable de documents contenus dans le dossier de permis de construire modificatif...
-
Avis 20133972
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511912V0039 délivré à la SCI...
-
Avis 20131950
Mairie d'Uchaux
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable de travaux déposée le 18 octobre 2012 par son...
-
Avis 20132877
Mairie d'Avignon
Copie de la main courante enregistrée sous la référence Police municipale d'Avignon, poste de...
-
Avis 20133081
Mairie de Saint-Esprit (972)
Copie de l'intégralité du dossier d'instruction du permis de construire n° PC 97222312BR074...
-
Avis 20133980
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511312V0016 délivré le 24...
-
Avis 20133999
Mairie de Fuveau
Copie du dossier de permis de construire délivré le 17 janvier 2006 à Monsieur XXX XXX, et...
-
Avis 20134157
Mairie de Riez
Copie des documents suivants :
1) les permis de démolir concernant les parcelles de Monsieur...
-
Avis 20134317
Mairie d'Orgeval
Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...
-
Avis 20134380
Mairie de La Ville-du-Bois
Copie du permis de construire PC 0916651310003 délivré le 12 février 2013 à Bouygues Télécom...
-
Avis 20130335
Mairie de Bordeaux
Copie de documents relatifs à un arrêté de péril concernant l'immeuble situé 6 avenue Thiers,...
-
Avis 20130381
Mairie de Villepreux
Copie des documents suivants :
1) relatifs à des terrains situés dans la plaine classée de...
-
Avis 20130395
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire de Monsieur...