-
Avis 20171946
Mairie de La Remuée
Copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
-
Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie
Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...
-
Avis 20171994
Mairie de Boisemont
Copies numériques des documents suivants, concernant un litige entre les demandeurs et la...
-
Avis 20172014
Mairie de Val-d'Isère
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 19 décembre 2016 :
1) la...
-
Avis 20172112
Mairie de Changis-sur-Marne
Communication de la délibération du conseil municipal approuvant la modification du plan local...
-
Avis 20172228
Mairie de Parmain
Communication des documents suivants :
1) l'acte notarié relatif à la vente de la parcelle...
-
Avis 20172258
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les diverses pièces mentionnées dans l'arrêté préfectoral...
-
Avis 20172273
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Communication des documents suivants dans le cadre d'un recours contentieux contre le PLUi de la...
-
Avis 20172298
Mairie de Corneilla-la-Rivière
Copie, par courriel ou courrier, du rapport de présentation du POS ou du PLU de la commune.
-
Avis 20172329
Mairie de Grisy-Suisnes
Communication du dossier relatif au POS antérieur au PLU de 2010 comprenant le plan de zonage...
-
Avis 20165298
Mairie de Pressins
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents relatifs à la révision du POS :
1) le...
-
Avis 20165404
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie du dossier relatif au PLU de la commune, notamment :
1) la délibération du conseil...
-
Avis 20165410
Mairie d'Olivese
Copie, de préférence par courriel, du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur,...
-
Avis 20165419
Mairie de Vaulx-Milieu
Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, du dossier relatif au projet de PLU, dans la version...
-
Avis 20165420
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le document cartographique superposant la...
-
Avis 20165460
Mairie de Mouans-Sartoux
Communication, si possible par voie électronique, des délibérations exécutoires suivantes,...
-
Avis 20165465
Mairie de Billy
Communication du règlement du plan d'occupation des sols ou de la carte communale en vigueur en 2006.
-
Avis 20165494
Mairie de Trilport
Communication de documents dans le cadre de l'élaboration du projet de plan local d'urbanisme de...
-
Avis 20165530
Mairie de Laval (38)
Consultation de l'intégralité du dossier de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune,...
-
Avis 20165579
Mairie d'Entrecasteaux
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs à l'arrêt du...