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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20150718
Mairie des Allues
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme applicable au centre de la commune :
1) le...
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Avis 20150746
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...
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Avis 20150760
Mairie de Meyreuil
Copie de documents relatifs à la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...
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Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier concernant...
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Avis 20152885
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20153103
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
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Avis 20153138
Mairie de Montpellier
Copie du titre exécutoire adressé par la commune à Monsieur X en paiement de son occupation...
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Avis 20151937
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...
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Avis 20151952
Mairie d'Enveitg
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant la 5ème...
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Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
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Avis 20151978
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20151979
Mairie de Pont-Saint-Esprit
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles
Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...
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Avis 20152068
Mairie de Cadillac-en-Fronsadais
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme...
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Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...
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Avis 20152164
Mairie de Saint-Cyprien
Copie du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.