-
Avis 20164943
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication en sa qualité de conseiller régional, des actes de cession successifs passés entre...
-
Avis 20165293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie de l'annexe 2b, annexe financière à l'avenant de la convention de l'Agence nationale de...
-
Avis 20170003
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Accès à la base légale instaurant les conditions permettant de bénéficier de la carte « ZOU...
-
Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20160842
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des comptes de l'association « Courants d'Art Association Culturelle »,...
-
Avis 20171507
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des résultats d'un sondage relatif à l'action de la Région Provence Alpes Côte...
-
Avis 20155762
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants concernant le lot n° 6 de l'accord-cadre multi-attributaire...
-
Avis 20152429
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
-
Avis 20154402
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des tableaux d'avancement de 2008 à 2014.
-
Avis 20184546
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, dans le cadre d'une demande de reconnaissance d'imputabilité au service de la maladie de...
-
Conseil 20175217
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Caractère communicable de l'ensemble des points attribués aux agents selon des critères qu'ils...
-
Avis 20181420
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 2017 301 557 ayant pour...
-
Avis 20182651
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20141635
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs aux marchés publics reconductibles et aux marchés...
-
Avis 20141936
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la totalité du rapport et de ses annexes intitulé « rapport définitif de...
-
Avis 20140463
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'intégralité du rapport établi par l'inspection générale des services (IGS)...
-
Avis 20123899
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, par courrier électronique ou sur support papier, des marchés publics et des conventions...
-
Avis 20131564
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des listes des personnels suivantes :
1) la liste nominative des personnels sous...
-
Avis 20183293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication du procès-verbal de l’assemblée plénière du 13 juillet 2016 précisant les...
-
Avis 20190019
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, de l'état financier annuel détaillé des dépenses...