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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
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Avis 20141716
Mairie de Pénestin
Consultation des documents suivants :
1) les états de frais du maire donnant lieu à...
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Avis 20142660
Préfecture de l'Oise
Communication d'une copie de toutes les pièces relatives à la réalisation (achevée en 2014) de...
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Avis 20141232
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants relatifs à la prise en charge par la région des frais de...
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Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants sous forme numérique :
1) les conventions liant, pour les...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20071604
maire de Carrières-sous-Poissy
- la copie des documents suivants concernant les photocopieuses de la mairie :
1) la liste des...
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Conseil 20084250
maire de Saint-Pierre-des-Corps
- caractère communicable, à un conseiller municipal, de la liste des annonceurs ayant réalisé...
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Avis 20031454
ministre de l'équipement (direction départementale de l'équipement de la Gironde)
- copie de la lettre de visa avec observations n° 1265 adressée le 21 octobre 2002 par le...
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Avis 20010482
président du conseil général du Gard
- copie des déclarations annuelles d'honoraires adressées par le conseil général à...