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Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...
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Avis 20132088
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...
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Avis 20132093
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants concernant deux marchés publics :
1) le rapport détaillé des...
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Avis 20132275
Mairie de Bleury-Saint-Symphorien
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Marchés :
1)...
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Conseil 20132294
Service public de l'assainissement francilien (SIAAP)
Caractère communicable, à Maître XXX PASTRE, conseil de la société XXX XXX, dont l'offre a été...
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Avis 20132332
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...
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Conseil 20132401
Mairie de Sarreguemines
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre de prix détaillée relative au marché...
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Avis 20132542
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet d'accompagner la...
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Avis 20132675
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Copie des documents suivants se rapportant au marché de travaux d’aménagement de l’entrée du...
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Conseil 20132700
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Caractère communicable, à un candidat évincé, du « book » (sur support numérique) du candidat...
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Avis 20132963
Centre hospitalier universitaire de Fort-de-France
Copie des documents suivants relatifs au marché public annulé par décision du tribunal...
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Conseil 20132983
Mairie de Baud
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition des prix retenus dans le...
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Conseil 20133054
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché informatique ayant pour objet l'évolution...
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Avis 20133071
Conseil général de l'Hérault
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...
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Avis 20133112
Mairie du Ban-Saint-Martin
Copie des documents suivants relatifs à la signature d'une convention sur la mise en place de la...
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Avis 20133155
Ministère de la culture et de la communication
Communication, demandée auprès du Département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de...
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Avis 20134102
Mairie de Salles-de-Villefagnan
1) copie des documents suivants par courrier électronique, relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134295
Mairie de Soyaux
Copie de documents relatifs à une mission d'assistance pour la perception de la taxe locale sur...