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Avis 20204379
Mairie de Montbazin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le permis de construire intégral délivré...
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Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...