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Avis 20172977
Université Paris 13
Copie des documents suivants concernant la promotion DFGSM 3 de l'année 2014-2015, rattachée à...
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Avis 20173018
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre de son sujet de recherche en tant que correspondant départemental...
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Avis 20173127
Collège Pierre Sellier de La Capelle
Copie des rapports et du procès-verbal du conseil de discipline en date du 23 mai 2017...
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Avis 20182633
Université de Nantes
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de son client présentée en vue d'une...
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Avis 20176068
Institut de formation en soins infirmiers de Perray-Vaucluse (IFSI 91)
Communication du procès-verbal du conseil pédagogique exceptionnel du 13 octobre 2017 ayant...
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Avis 20180263
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'établissement Cours Alexandre...
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Avis 20180266
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat...
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Avis 20180270
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat...
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Avis 20191246
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie du compte rendu ou du rapport à la suite de l'enquête administrative diligentée à...
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Avis 20194369
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication des documents suivants, concernant son client :
1) les corrigés des épreuves de...
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Avis 20200465
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de sa fiche individuelle de notation de français oral du baccalauréat général, au...
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Avis 20201340
Ministère de la culture
Communication des rapports d'inspection suivants :
1) l'enquête administrative interne sur la...
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Avis 20195705
Université Paris Descartes - Paris V (utiliser Université de Paris)
Communication des documents suivants :
1) les 12 grilles de notation des 12 examinateurs...
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Avis 20200146
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie du rapport d’enquête administrative diligentée à l'institution privée X.
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Avis 20211766
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication des documents suivants :
1) le dossier scolaire de leur enfant X, scolarisé en...
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Avis 20213046
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, à la suite d'une première transmission, dans le cadre d'une enquête sur les...
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Avis 20213952
Université de Paris
Copie de la délibération du jury fixant de manière officielle la liste des admis en 3ème année...
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Avis 20213965
Centre hospitalier de Roanne
Communication des pièces relatives au déroulement du conseil pédagogique du X à la suite duquel...
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Avis 20214001
Université Savoie Mont Blanc
Communication du procès-verbal définitif de délibération du master 2 droit privé et public des...
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Avis 20214040
Collège Raymond Vergès
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité, de 1996 à 1999 :
1) ses bulletins...