-
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Communication des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...
-
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...
-
Avis 20190001
Mairie de Germs-sur-l'Oussouet
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d’extension du réseau public d’eau...
-
Avis 20184717
Communauté de communes Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Copie, par voie électronique, des documents suivants portant sur l'année 2017 :
1) le rapport...
-
Avis 20184828
Syndicat des eaux et d'assainissement d'Alsace Moselle (SDEA 67)
Communication des délibérations en vigueur pour l’encaissement des redevances d’assainissement «...
-
Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...
-
Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...
-
Avis 20191538
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Communication des documents du contrôle de l'assainissement non collectif, réalisé par des...
-
Avis 20195312
Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine
Communication, à la suite d'une première transmission, de l'intégralité du rapport, visé par la...
-
Avis 20195492
Brest métropole
Communication des plans des réseaux de collecte et de circulation des eaux (pluviales, usées et...
-
Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise
Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.
-
Avis 20200491
Office français de la Biodiversité (OFB).
Communication des documents relatifs aux travaux portant sur la prise d'eau de Monsieur X dans...
-
Avis 20204190
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication, en format numérique exploitable informatiquement (tableur), via le serveur de...
-
Avis 20212595
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de l’abandon du projet...
-
Avis 20205477
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du résultat des analyses des eaux usées provenant de la station d'épuration, pour...
-
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...