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Avis 20163825
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20171788
Mairie de Montreuil
Communication de l'acte administratif ou de la décision précisant les modalités d'encaissement...
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Avis 20172334
Mairie de Montreuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20162053
Mairie de Montreuil
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20160598
Mairie de Montreuil
Copie du rapport définitif de l'Inspection générale des finances (IGF) sur la situation de...
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Avis 20150644
Mairie de Montreuil
Communication du dossier administratif personnel de sa cliente.
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Avis 20174428
Mairie de Montreuil
Communication du justificatif d'affiliation auprès de la CNRACL concernant la période du 15...
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Avis 20172577
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) le permis modificatif relatif au permis de construire...
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Avis 20135236
Mairie de Montreuil
Communication du rapport d'enquête administrative rédigé en mai 2013 sur les incidents qui ont...
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Avis 20141213
Mairie de Montreuil
Communication du « plan d'origine déposé par les époux XXX en 1932 » contenu dans le dossier de...
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Avis 20132232
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants concernant :
- la première tranche des travaux concernant le...
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Avis 20132989
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants relatifs au service de la tranquillité publique :
1) le...
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Avis 20124459
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) l'enquête administrative (rapport et procès-verbaux)...
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Avis 20124647
Mairie de Montreuil
Copie de la décision entraînant la consignation de la somme due en paiement de la préemption du...
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Avis 20131699
Mairie de Montreuil
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude réalisée pour le compte de la ville en...
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Avis 20185808
Mairie de Montreuil
Communication, sous format papier ou sous format électronique par courriel, de la copie des...
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Avis 20184609
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au permis de construire modificatif n° X, déposé par la...
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Avis 20186120
Mairie de Montreuil
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des rapports relatifs à...
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Avis 20202895
Mairie de Montreuil
Copie, de l'intégralité des documents contenus dans le dossier administratif de sa cliente,...
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Avis 20203465
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...