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Avis 20172087
Mairie de Saint-Malo
Copie du plan pluriannuel d'investissement (PPI) de la ville.
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Avis 20161126
Conseil départemental du Var
Copie, par courrier électronique, de l'état des dépenses du compte 6232 « Fêtes et cérémonies »,...
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Avis 20171129
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne Rhône Alpes (CCI 69)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de salaire des directeurs des chambres de...
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Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
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Avis 20150194
Mairie de Trumilly
Copie au format PDF du comparatif budget - réalisé détaillé par article pour 2014.
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Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
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Avis 20152383
Mairie de Schiltigheim
Copie de l'audit financier réalisé par le cabinet X dans sa version initiale diffusée aux élus...
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Avis 20154290
Mairie de Saint-Nazaire
Communication des chiffres « officiels » du budget annuel relatifs à la création d'une police...
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Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
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Avis 20181454
Mairie de Lesterps
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents comptables suivants...
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Avis 20181556
Mairie de Collioure
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...
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Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20140943
Mairie de Houplin-Ancoisne
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des factures de l’exercice 2012-2013 ;
2)...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20140372
Mairie de Montamisé
Copie du compte administratif 2013.
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Avis 20140583
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Communication de l'état des restes à réaliser de l'exercice 2013 de la section d'investissement,...
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Avis 20133189
Mairie de Chambéry
Copie des documents suivants relatifs à la délibération du 11 mars 2013 se rapportant à...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20130454
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Communication d'une copie de la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) «...
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Avis 20131560
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents faisant apparaître les consommations de gaz et d'électricité du...