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Avis 20154142
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2010 concernant l'immeuble...
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Avis 20154179
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports d'expertise des services d'hygiène et de salubrité rédigés en 2011 concernant...
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Avis 20154305
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2011 concernant l'immeuble sis X.
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Avis 20143728
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté municipal d'alignement de la rue du Moutier.
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Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.
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Avis 20175037
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport de visite rédigé par deux agents de la commune qui se sont rendus, le 28...
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Avis 20182602
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public communal en rive gauche de l'Yerres,...
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Avis 20182070
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention signée avec l'EPT, concernant la mise à disposition pour 40% de son temps...
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Avis 20172999
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du texte d'ordre public réservant la consultation du projet de contrat de bassin de...
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Avis 20174186
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la décision portant changement d'affectation du local de la police municipale sis au n°...
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Avis 20173326
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication du plan définissant le périmètre de l'îlot Pierre Mendès France.
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Avis 20173452
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention signée avec un Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT)...
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Avis 20134835
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic portant sur l'état des réseaux d'assainissement et de la voirie du quartier...
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Avis 20134841
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre la commune et le syndicat d'action...
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Avis 20134912
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic établi concernant la vidéosurveillance dans la commune.
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Avis 20141362
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec La Poste relative au financement de...
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Avis 20142163
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des propositions du maire relatives à l'acquisition des bâtiments situés 25 rue de Paris,...
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Avis 20141298
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'annexe 4 du rapport du commissaire enquêteur établi à la suite de l'enquête publique...
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Avis 20136043
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic réalisé sur un bâtiment situé 48 rue de Paris.
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Avis 20136104
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport d'expertise de l'immeuble situé 25 rue de Paris attestant de l'état de péril de...