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Avis 20175769
Mairie d'Aubagne
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier éléctronique ou en...
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Avis 20175771
Mairie d'Aubagne
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par voie électronique ou en...
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Avis 20186092
Mairie d'Aubagne
Communication des documents suivants pour les années 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 :
1) les...
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Avis 20190348
Mairie d'Aubagne
Communication des documents suivants :
1) les actes ou arrêtés individuels, pris en application...
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Avis 20193026
Mairie d'Aubagne
Communication des documents suivants visés dans l'arrêté du 7 décembre 2017, dans le cadre d'un...
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Avis 20191462
Mairie d'Aubagne
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de l'intégralité du permis de construire accordé à...
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Avis 20201141
Mairie d'Aubagne
Communication, par envoi postal au format papier, des documents suivants :
1) la copie des...