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Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
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Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
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Avis 20154820
Mairie de Marsais
Copie de documents à la suite d'un refus de permis de construire de deux logements locatifs :
1)...
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Avis 20155113
Mairie de Saint-François
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 971 125 15 SF 006...
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Avis 20155142
Mairie de Guebwiller
Communication de l'intégralité du dossier concernant la 7e modification du plan d'occupation des...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20151091
Préfecture du Finistère
Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...
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Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine
Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...
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Avis 20151410
Mairie de Château-Landon
Copie, par voie postale ou électronique, du dossier de permis d'aménager seize lots sur le...
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Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Copie des documents suivants :
1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20151533
Communauté de communes de la Terre des Deux Caps
Copie des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) :
1) la...
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Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
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Avis 20151665
Mairie de Douai
Copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au...
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Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...
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Avis 20150170
Mairie de Boulon
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) l'ensemble des...
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Avis 20150312
Mairie de Billiers
Copie de documents concernant les parcelles cadastrées AB 0183 et AB 0200 :
1) le règlement du...
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Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...