-
Avis 20160879
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, par courriel ou sur CD-ROM, de documents établis à la suite de la demande faite au...
-
Avis 20160897
Préfecture de la Manche
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de parc éolien sur les...
-
Avis 20160931
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare, notamment les...
-
Avis 20160974
Préfecture du Loiret
Copie des rapports de visite des trois dernières années, établis par les agents de la Direction...
-
Avis 20160999
Syndicat intercommunal à vocations multiples de Mennetou-sur-Cher (SIVOM 41)
Copie du compte rendu des délibérations de la réunion du 29 mars 2012, notamment l'indice retenu...
-
Avis 20161044
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication de l’intégralité des documents préparatoires du plan de prévention des risques...
-
Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
-
Avis 20161088
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire du Grand Chalon, de documents relatifs à la...
-
Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...
-
Avis 20161157
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du projet d'assainissement concernant la parcelle bâtie en amont du pont du...
-
Conseil 20161167
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Caractère communicable à un tiers, d'une autorisation de défrichement délivrée sur une parcelle,...
-
Avis 20161170
Préfecture de la Nièvre
Communication des documents suivants :
1) les résultats d’analyse des retombées de poussières...
-
Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch
Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...
-
Avis 20161198
Préfecture de la région Pays de la Loire
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'extension de la piste de l'aéroport...
-
Avis 20161211
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs à l'utilisation de matériaux pour combler les carrières souterraines...
-
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...
-
Avis 20161227
Préfecture de la Vienne
Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...
-
Avis 20161228
Mairie de Jouhet
Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...
-
Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)
Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.
-
Avis 20161247
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du rapport d'analyse de l'eau des bassins où vivent les animaux du parc Marineland...