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Avis 20201046
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication de la copie des autorisations d'emplacement et de postes de pêche professionnelle...
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Avis 20201088
Ministère de la Transition écologique
Communication des comptes rendus de réunions entre l'administration et les instances...
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Avis 20201210
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de pêches renseignées au cours des mois de...
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Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...
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Avis 20201348
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 7 septembre 1828 (soumettant...
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Avis 20201416
Conservatoire d'espaces naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur - CEN PACA
Communication, sous forme électronique par retour de courriel ou à défaut sous forme de copies...
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Avis 20195990
Mairie de Cany-Barville
Communication, sur support papier ou format informatique, de l'intégralité du dossier relatif...
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Avis 20196046
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de révision d'aménagement de la...
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Avis 20200380
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des derniers diagnostics relatifs aux arbres coupés suivants :
1) les platanes de...
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Avis 20200540
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication, soit au format informatique soit au format papier, des documents relatifs aux...
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Avis 20211057
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale des constats de dommage ayant donné...
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Conseil 20211297
Mairie de Moliets et Maa
Caractère communicable de l'étude d'accompagnement à l'élaboration d'une stratégie locale de...
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Avis 20211439
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication des inventaires naturalistes réalisés lors d'études préparatoires à l'implantation...
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Avis 20211572
Mairie de Soissons
Communication du rapport sanitaire dressé par l'Office national des forêts (ONF) dans le cadre...
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Avis 20211852
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20212011
Préfecture de l'Ain
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20212352
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes, au sens de l’article L424‐5 du code de...
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Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...
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Avis 20202404
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/037...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...