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Avis 20213233
Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (CHSF)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213234
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20212485
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, concernant l’hôpital Henri-Mondor :
1) la dernière...
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Avis 20205182
Centre hospitalier de Valenciennes
Copie, par courrier électronique, des contrats des agents recrutés pour le remplacer dans ses...
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Avis 20205470
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du rapport d'enquête administrative diligentée par l'AP-HP au sein du service de X.
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Avis 20210139
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, dans la cadre de l'interdiction d’effectuer des astreintes chirurgicales dont il...
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Avis 20215179
Centre hospitalier du Belvédère
Communication, par voie postale à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20215718
Hôpital Nord-Ouest Val-d’Oise (Hôpital NOVO) (ex centre hospitalier René Dubos de Pontoise)
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) le procès-verbal et...
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Avis 20215784
Centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel
Communication, à la suite de l'enquête administrative la concernant conduite par le cabinet...