-
Avis 20161669
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie du décompte de l'indemnité visant à couvrir les frais de changement de...
-
Avis 20161733
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme de la mairie de Pointe-à-Pitre comprenant...
-
Avis 20161765
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de...
-
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161878
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161881
Mairie de Longeville-lès-Metz
Copie des délibérations relatives aux compléments de rémunération et « 13ème mois » versés aux...
-
Avis 20161171
Communauté de communes de Gally-Mauldre
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161210
Mairie de La Possession
Demande d'envoi postal d'une copie de l'entier dossier administratif individuel de son client, à...
-
Avis 20161307
Mairie de Saint-Josse-sur-Mer
Communication, de préférence par courrier électronique, de la délibération ou des délibérations...
-
Avis 20161403
Ministère de la défense
Communication, par le centre d'expertise des ressources humaines et de la solde (CERHS) de...
-
Avis 20161407
Ministère de l'intérieur
Communication du décompte de l'indemnité visant à couvrir les frais de changement de résidence...
-
Avis 20155716
Ministère de la défense
Communication, à son client, de la lettre lui faisant part d'un trop versé de solde d'un montant...
-
Avis 20155776
Communauté de communes de la Porte Normande
Copie des documents suivants :
1) la ou les délibérations instaurant le ou les régimes...
-
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155940
Mairie des Alluets-le-Roi
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155941
Mairie de Limay
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155943
Mairie de Meulan
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
-
Avis 20155959
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants concernant l'attribution de la prime d'encadrement...