-
Avis 20160419
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, relatifs au bien dont il est propriétaire à Limoux :
1) le...
-
Avis 20160448
Communauté de communes du Gévaudan
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...
-
Avis 20160499
Communauté de communes Canal-Lirou
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...
-
Avis 20160500
Communauté de communes Nord du bassin de Thau (CCNBT)
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...
-
Conseil 20155338
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Caractère communicable, à un administré, du rôle de la redevance d'enlèvement des ordures...
-
Avis 20155587
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie des fiches de calcul servant à l'établissement des valeurs cadastrales...
-
Avis 20155884
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la fiche de calcul servant à déterminer la valeur locative de sa maison...
-
Avis 20156004
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la catégorie de classement de sa maison, de la surface pondérée retenue et des...
-
Avis 20150813
Communauté de communes du Tonnerrois
Communication, pour les années 2013 et 2014, du montant des taxes sur les ordures ménagères des...
-
Avis 20151468
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie des documents suivants, qu'il se propose de venir photographier ou numériser sur...
-
Avis 20151561
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) le corps, l'échelon et la catégorie (A, B ou C)...
-
Avis 20150237
Communauté de communes du Val-de-Gray
Communication des documents suivants se rapportant au calcul des attributions de compensation de...
-
Avis 20152003
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'avis d'imposition supplémentaire de taxe foncière de sa cliente pour l'année 2013.
-
Avis 20152101
Mairie d'Hellemmes
Communication du courrier du 13 juin 2014 à la trésorerie de Lille municipale demandant l'arrêt...
-
Avis 20152127
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 19 octobre 2004 et les...
-
Avis 20152471
Musée des Confluences
Communication des comptes de résultats depuis la création de l'établissement public de...
-
Avis 20145050
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la fiche de calcul n° 6675M concernant la maison sise 2017 avenue Auguste Renoir à La...
-
Avis 20145080
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et éléments...
-
Conseil 20145086
Association syndicale autorisée du canal Saint-Julien
Caractère communicable du rôle 2014 des réseaux d'eau sous pression sur lequel figurent le nom,...
-
Avis 20144316
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les avis fiscaux de taxes foncières pour les années...