-
Avis 20171314
Syndicat Intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye (SIVOM 78)
Communication des documents suivants :
1) les avis de vacances d'emplois, depuis le 1er janvier...
-
Avis 20171537
Mairie de Mondonville
Communication de l'enquête administrative réalisée par la mairie pour des faits de harcèlement...
-
Avis 20163055
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
- concernant ses notations :
1) la copie du bordereau...
-
Avis 20163250
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des documents suivants, relatifs à l'auberge « Le Brabant » :
1) le bail ;
2) la liste des...
-
Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
-
Avis 20160428
Cour d'appel de Besançon
Communication d'une copie du compte rendu de la dernière réunion du comité technique de la cour...
-
Avis 20160508
Mairie de Montagnac-Montpezat
Communication par courrier électronique de la pré-étude et des propositions transmises à la...
-
Avis 20160665
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents administratifs comportant les informations suivantes :
- pour...
-
Avis 20160670
Mairie de Nyons
Communication de la convention prenant effet le 1er janvier 2016, signée avec Monsieur X,...
-
Avis 20155303
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis du 24 septembre 2015 de la commission administrative paritaire locale...
-
Avis 20155404
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants :
1) le courrier en date du 14 février 2014 informant le co-gérant...
-
Avis 20155426
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
1)...
-
Avis 20155427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'aérodrome d'Aix-Les-Milles :
1)...
-
Avis 20155638
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Vosges (DDCSPP 88)
Copie des éléments suivants dans le cadre d'une procédure d'expulsion locative d'un logement...
-
Avis 20155687
Université de Cergy-Pontoise
Communication du rapport du jury du concours interne d'ingénieur d'études BAP J chargé de...
-
Avis 20155704
Mairie de Bandol
Communication du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de...
-
Avis 20155909
Conseil départemental des Vosges
Communication des pièces suivantes relatives à la gestion de l'EHPAD de Mandres-sur-Vair :
1)...
-
Avis 20154492
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant les demandes de mutation de son client :
1) la...
-
Avis 20154578
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Copie des documents suivants relatifs à la convention signée entre le département et la Caisse...
-
Avis 20154614
Météo France
Copie de la dernière décision de l'administration le concernant, précisant sa situation...