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Avis 20183558
Mairie de Hettange-Grande
Consultation des délibérations des conseils municipaux à venir ainsi que celles archivées.
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Avis 20183559
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Rambouillet (SICTOM 78)
Communication, de préference au format numérique ou en proposant un rendez-vous avec possibilité...
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Avis 20183562
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents cadastraux suivants ayant servi de calcul aux valeurs locatives...
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Avis 20183564
Préfecture de la Moselle
Communication, par voie électronique, de l'entier dossier administratif de son client,...
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Avis 20183566
Mairie de Sainte-Suzanne-sur-Vire
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2017 et ...
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Avis 20183572
Ministère de l'Intérieur
Communication, sous format électronique, ou par papier, le cas échéant, des statistiques de la...
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Avis 20183574
Mairie d'Etampes
Communication, en version électronique, ou papier, le cas échéant, en sa qualité de conseiller...
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Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
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Avis 20183581
Préfecture de la Gironde
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
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Avis 20183588
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des originaux des relevés de remboursement suivants :
1) ceux des soins...
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Avis 20183590
Ministère de la Justice
Copie de chacune des décisions ayant ordonné le placement puis le maintien de son client en...
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Avis 20183593
Mairie du Lavandou
Copie des documents suivants, relatifs au permis de construire numéro PC 083 07016H0008 accordé...
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Avis 20183595
Collectivité territoriale de Guyane
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Véhicules particuliers », n° 2 «...
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Avis 20183617
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale compétente à...
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Avis 20183623
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20183624
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20183625
Mairie de Saint-Vincent-sur-Graon
Copie des documents suivants :
1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20183633
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
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Avis 20183634
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS 06)
Communication de son dossier d'évaluation pour la promotion au choix.
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Avis 20183639
Mairie de Caveirac
Copie, par courrier, au format original, de l'intégralité de toute(s) autorisation(s)...