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Avis 20172208
Mairie de Marseille
Copie du diagnostic des sols et de l'air réalisé par le Bureau de recherche géologique et...
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Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...
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Conseil 20172373
Communauté de communes du val de Drôme
Caractère communicable du rapport d'étude concernant le projet éolien situé sur les communes de...
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Avis 20172376
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...
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Avis 20165291
Mairie de Neuville-aux-Bois
Communication du schéma hydraulique des rejets d’eaux pluviales créé lors de la déconnexion...
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Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20165348
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Léger
Copie de documents relatifs à son éviction de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20165353
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165354
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165355
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165356
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20165373
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de documents relatifs à l'état phytosanitaire des platanes à abattre de la commune :
1) le...
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Avis 20165381
EDF
Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...
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Avis 20165399
Mairie de Saint-Cyr-la-Campagne
Consultation et copie du dossier relatif à l'implantation d'une antenne relais par l'opérateur...
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Avis 20165434
Communauté de communes du Haut-Bugey
Copie de la délibération autorisant l'installation de conteneurs aériens de collecte sélective...
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Avis 20165511
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des conventions d'entretien et de gestion de la dune situé au droit des Villas d'Opale...
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Avis 20165606
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'avis favorable rendu par le conseil...
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Avis 20165617
Mairie de Brumath
Copie des plans des branchements et des regards de la rue du Fossé et au niveau des parcelles...
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Avis 20165620
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public situé 38 quai du Viaduc...
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Avis 20165662
Préfecture de la Haute-Saône
Copie l'entier dossier au vu duquel l'arrêté du 18 mai 2016 a déclaré d'utilité publique la...