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Avis 20172334
Mairie de Montreuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172338
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20172341
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172369
Mairie de Nantes
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172384
Communauté de communes d'Enclave des Papes-Pays de Grignan
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2015 et...
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Avis 20165384
Mairie de Villerbon
Copie des documents suivants :
1) l'estimation des domaines concernant l'indemnisation des...
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Avis 20165433
Mairie d'Ecrouves
Communication des factures de la société ayant effectué le marquage au sol des places de...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Avis 20165792
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des recettes et des frais de...
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Avis 20165931
Mairie de Voisenon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la...
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Avis 20170037
Mairie de Ronchin
Copie des factures relatives à l'Office ronchinois de la culture et le Théatre des marionnettes.
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Avis 20162263
Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...
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Avis 20170413
Mairie de Dijon
Communication des sommes versées par le Crédit municipal de Dijon et déjà perçues par la...
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Avis 20170446
Mairie de Brenouille
Communication du budget selon la nomenclature M14.
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Conseil 20170620
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Possibilité pour la commune d'autoriser l'Etablissement public foncier (EPF) de la région...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170821
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les résultats...