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Avis 20193689
Agglomération du pays de Dreux
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193719
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193720
Communauté d'agglomération d'Agen
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20194311
Mairie du Mont-Dore
Communication des prix par lot relatifs au marché « projet d’aménagement tribu de La Conception ».
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Avis 20192974
Mairie de Domats
Communication, par envoi postal ou mise à disposition à la mairie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20193077
Nantes Métropole
Communication du numéro de la licence de taxi exploitée par son client, ainsi que la date à...
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Avis 20192453
Direction départementale de la protection des populations de l'Eure (DDPP 27)
Copie des dispositions légales en vigueur permettant d'effectuer des prélèvements pour tests...
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Avis 20195211
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20200392
Conseil régional de la Réunion
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux MT5.2 portant sur la gestion...
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Avis 20201605
Mairie de Tellières-le-Plessis
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la rénovation de...
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Avis 20202076
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...
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Avis 20202678
Hôpital maritime de Zuydcoote
Communication des devis, études, appels d'offres, concernant l'externalisation de la...
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Avis 20200913
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20200914
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de l'indication géographique...
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Avis 20201189
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 84)
Communication, par courrier électronique, de la copie des documents relatifs à l’acquisition,...
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Avis 20201388
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie des documents suivants :
1) le contrat provisoire de délégation de service public conclu...
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Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
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Avis 20210734
I-CAD
Communication, par voie dématérialisée, des éléments suivants relatifs au fichier...
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Avis 20211570
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter la centrale solaire...