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Avis 20152383
Mairie de Schiltigheim
Copie de l'audit financier réalisé par le cabinet X dans sa version initiale diffusée aux élus...
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Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20152444
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20152502
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) la facture de la société COM200...
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Avis 20152512
Mairie de Maizières-la-Grande-Paroisse
Copie, de préférence sous forme électronique, des factures payées pour des frais de contentieux...
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Avis 20152533
Mairie de Vernouillet (78)
Copie, de préférence sur support informatique, des livres comptables par écriture comptable...
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Avis 20152657
Préfecture du Loir-et-Cher
Communication des documents de l'association foncière de remembrement de Villerbon suivants...
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Avis 20152666
Mairie de Perthes-en-Gâtinais
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif en fonctionnement et investissement...
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Avis 20152703
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures relatives aux opérations d'études et...
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Avis 20152714
Mairie de Roche-la-Molière
Copie des documents suivants :
1) les documents relatifs aux vœux de la mairie :
a) les...
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Avis 20152722
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courriel ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la facture n° 20130837...
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Avis 20152725
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication du détail des coûts de la mise en place des temps d’activités périscolaires (TAP).
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Avis 20144410
Mairie de Courrières
Communication du compte administratif 2013 et de ses annexes, par consultation sur place ou, à...
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Avis 20144442
Mairie d'Aulos
Communication des éléments suivants :
1) les pièces comptables relatives au marché de travaux...
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Avis 20144447
Mairie de Vignolles
Copie des documents suivants :
1) les comptes de la commune (mouvements bancaires, entrées et...
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Conseil 20144478
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du détail de la rémunération des dirigeants d'associations relevant de...
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Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
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Avis 20144512
Mairie d'Yerres
Consultation du détail et des pièces justificatives (appels d'offres, bons de commande,...
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Avis 20144527
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants concernant la commune de Livernon :
1) les budgets primitifs des...
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Avis 20144534
Mairie d'Aibre
Communication du bilan financier concernant la « Maison X » et la boulangerie.