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Avis 20181130
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2016...
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Avis 20181607
Mairie de Sarcelles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par papier ou par voie électronique, des...
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Avis 20182354
Mairie de Montesquieu-Volvestre
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20182427
Mairie de Reyrieux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20182450
Mairie de Parmain
Copie numérique des documents suivants :
1) le budget et les comptes de la SAS Temperance ;
2)...
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Avis 20182687
Mairie de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
Copie, par papier, en tant que conseillers municipaux, du compte administratif 2017.
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Avis 20182688
Communauté de communes du Bassin de Vie de l'Île-Rousse (CCBIR)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de subventions inscrits au compte...
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Avis 20182717
Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte administratif 2017...
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Avis 20182734
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de l'état spécial annexé au budget de la commune de Formiguères retraçant les...
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Avis 20182761
Mairie de Saint-Chinian
Communication, par tous moyens, des éléments comptables de l'exercice 2017.
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Avis 20182778
Mairie de Mauchamps
Consultation des pièces comptables (factures, mandats) du compte 6232 de l'exercice 2017.
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Avis 20182790
Mairie de Pouillon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du détail de l'investissement (chapitre...
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Avis 20182803
Mairie de Gourbit
Consultation du grand livre pour l'année 2017.
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Avis 20182871
Mairie de Lille
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017 :
à...
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Avis 20182922
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la quittance de loyer du mois de janvier 2018, relative au local loué au n° X, à usage...
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Avis 20183057
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courrier électronique ou support électronique non taxé, des...
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Avis 20183071
Métropole du Grand Paris
Communication par voie dématérialisée des grands livres budgétaires retraçant l’ensemble des...
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Avis 20183073
Mairie d'Argenteuil
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183116
Mairie de Noyon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183117
Mairie de Noeux-les-Mines
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...