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Vie Publique / Vie Locale Défavorable/Préparatoire

Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges

Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...

08/09/2016 Sans objet Défavorable/Préparatoire Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale
Avis 20163258
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée

Copie de l'étude urbaine concernant le secteur Grande Joliette réalisée en 2014-2015 par le...

08/09/2016 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155133
Mairie de Pietroso

Communication des documents techniques et financiers concernant les projets suivants : 1) le...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20153383
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre

Communication, de préférence par voie électronique, du rapport de la première réunion qui s'est...

17/09/2015 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Conseil 20185938
Syndicat intercommunal du bassin de l'Yzeron (SAGYRC)

Caractère communicable des notes de synthèse à destination des élus, dans le cadre de leur...

24/01/2019 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181310
Mairie de Rives

Copie des documents concernant : 1) le projet de vente du château de l'X : a) les évaluations...

28/06/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192433
Mairie de Lourdes

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le...

28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Marché public Rémunération Budgets et comptes Gestion domaniale
Avis 20194054
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire

Copie des interventions réalisées depuis le 1er janvier 2019 par le service hygiène et sécurité...

20/02/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192567
Mairie de Chassieu

Communication de la version complète de l'étude socio-démographique commandée par la municipalité.

16/01/2020 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20201233
Mairie de la Bernerie-en-Retz

Consultation ou copie des rapports de faisabilités relatifs au restaurant scolaire réalisés par...

16/07/2020 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire
Avis 20211021
Mairie de Mulhouse

Communication, en tant que conseiller municipal, du rapport de l'INET (institut national des...

25/03/2021 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20210558
Mairie d'Aytré

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs à la...

25/03/2021 Défavorable/Préparatoire Défavorable/Secret Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public
Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française

Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Infrastructures routières
Avis 20214401
Communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine

Copie numérique de l’avis de la conférence des maires du 18 décembre 2020

02/09/2021 Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20215365
Mairie de Faulquemont

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la copie, au...

14/10/2021 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Support de communication Marché public Gestion domaniale Service des domaines