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Avis 20200666
Ministère de la culture
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par voie postale, des documents...
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Avis 20211002
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la situation de Madame X, en qualité de...
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Avis 20212112
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Emile Gérard (EHPAD 93)
Communication, à la suite de la décision du 23 décembre 2020 prise à l'encontre de sa cliente...
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Avis 20212168
Conseil régional de Guadeloupe
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté ou...
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Avis 20200861
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copies des documents suivants :
1) le rapport de l’audit concernant les risques psycho-sociaux...
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Avis 20202198
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL)
Copie, par courrier électronique des documents suivants :
1) concernant Madame X :
a) son nouvel...
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Avis 20202200
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le document détaillant les...
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Avis 20202266
Mairie de Grand-Bourg
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil...
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Avis 20202452
Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe (CCI IG 971)
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par le conseil d'administration, des...
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Avis 20202749
Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)
Copie, à ses frais, le cas échéant, aux tarifs fixés par la délibération du conseil municipal,...
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Avis 20202887
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20203097
Université de Lyon
Communication, par courriel, des documents concernant Monsieur X, durant sa période de...
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Avis 20203099
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Communication, par courriel, des documents concernant Monsieur X, professeur des universités...
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Avis 20204109
Etablissement public pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Communication, à la suite du non renouvellement du contrat de sa cliente, des documents suivants...
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Avis 20204179
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents se rapportant à la délibération complète du point 9 du conseil...
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Avis 20210779
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant Madame X et...
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Avis 20212887
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) les relevés mensuels d'heures supplémentaires de tous...
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Avis 20213233
Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (CHSF)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213234
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Communication, par courrier électronique et par courrier postal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213365
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments manquants...