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Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël
Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...
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Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits
Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...
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Avis 20161426
Mairie de Labruyère
Copie, par voie dématérialisée, des plans de masse relatifs à la demande du certificat...
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Avis 20161428
Mairie de Lyon
Copie de documents relatifs à l'occupation du domaine public par la société LPE :
1) les...
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Avis 20161439
Communauté de communes de Vallet
Copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet.
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Avis 20161453
Communauté de communes des 4B Sud Charente
Copie, de préférence par courriel, du courrier en date du 13 mai 2015 du président de la...
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Avis 20161455
Préfecture de la Charente
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...
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Conseil 20161456
Mairie de Cenon
Caractère communicable, aux futurs propriétaires d'une maison se trouvant quartier Saint-Romain,...
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Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...
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Avis 20161465
Mairie de Sollies-Toucas
Copie de documents concernant la réalisation de 70 logements en programme mixte sur le site du...
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Avis 20161468
Eurométropole de Strasbourg
Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...
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Avis 20161476
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de...
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Avis 20161477
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs aux permis de construire accordés à Madame X sur la parcelle...
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Avis 20161487
Mairie de Théza
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...
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Avis 20161488
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du rapport d'intervention des équipes du service urbanisme dans l'impasse Boulmier courant...
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Avis 20161499
Mairie de Saint-Tropez
Consultation des documents suivants :
I - les permis de construire :
1) 08311907XC049M3 ;
2)...
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Avis 20161502
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
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Avis 20161503
Préfecture de l'Aisne
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
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Avis 20161506
Mairie de Sciez
Copie des autorisations ou déclarations d'urbanisme sollicitées, obtenues par Monsieur et Madame...
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Avis 20170885
Mairie de Champlitte
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols applicables aux parcelles...