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Avis 20160993
Mairie de Boisemont
Communication, de préférence en version numérique, de l’intégralité avec toutes les annexes ou...
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Avis 20161086
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
Communication des documents suivants :
1) le statut de la communauté de communes avec son...
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Avis 20155801
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations prises par le Syndicat mixte du...
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Avis 20156102
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants au format...
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Avis 20150423
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal...
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Avis 20151956
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication des statuts de l'Office palois de l'habitat.
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Avis 20144826
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20144319
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) les testaments ainsi que les codicilles se rapportant aux...
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Avis 20135334
Mairie de Jarny
Copie des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux acquisitions et cessions...
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Avis 20142878
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication des documents administratifs suivants :
1) le compte rendu de la réunion avec les...
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Avis 20140891
Communauté de communes du Val d'Amour
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20133158
Mairie de Meudon
Communication d'une copie de tous les documents relatifs à l'étude réalisée en novembre 2012 par...
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Avis 20131995
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation du compte rendu de la réunion d'information et d'échanges sur le projet...
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Avis 20132326
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la liste des établissements privés d'enseignement sous...
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Conseil 20134014
Association syndicale autorisée du parc de Maisons-Laffitte
Caractère communicable des procurations et des bulletins de vote se rapportant à l'assemblée...
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Avis 20130001
Communauté d'agglomération du pays Voironnais
Communication des documents suivants, relatifs à la communauté d'agglomération du pays...
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Avis 20131598
Mairie d'Orange
Copie intégrale de tous les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal depuis le...