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Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...
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Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven
Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...
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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
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Avis 20160220
Mairie de La Tour-d'Aigues
La copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols (POS) de la commune pour les...
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Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...
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Avis 20160344
Mairie d'Alleyrac
Copie du règlement des eaux d'Alleyrac.
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Avis 20155299
Mairie de Dourbies
Copie de l'ensemble des documents produits ou échangés entre la commune et la délégation...
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Avis 20155670
Mairie de Quimperlé
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'extension du réseau d'assainissement...
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Avis 20155696
Mairie de Quend
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire,...
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Avis 20155730
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du Bas Languedoc (SIAEBL)
Communication d'une copie des rapports annuels d'activité 2013 et 2014 remis par le délégataire...
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Avis 20155797
Mairie de Beuil
Copie de la convention amiable relative aux canalisations d'adduction d'eau potable souterraines...
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Avis 20156006
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents échangés entre l'Agence de l'eau...
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Avis 20156058
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou photocopie, de documents (études, travaux,...
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Avis 20156101
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie de documents relatif au dépôt de sédiments sur la parcelle ZD 72 :
1) l'ensemble des...
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Avis 20154496
Mairie d'Ampriani
Communication des éléments suivants :
1) la liste des relevés des compteurs d'eau du village...
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Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
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Avis 20155094
Mairie de Saint-Lyé-la-Forêt
Copie des documents suivants :
1) la réponse de Monsieur X, conseiller juridique de...
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Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) « l'écoulement d'eau...
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Avis 20150939
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...