-
Avis 20212622
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher
Communication des documents suivants établis depuis la prise de fonction du maire relatifs au...
-
Avis 20212741
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20204439
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
-
Avis 20204162
Mairie de Pietracorbara
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...
-
Avis 20204246
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
-
Avis 20204406
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des marchés publics actuels et passés au...
-
Avis 20204441
Conseil départemental de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20204444
Mairie de Drap
Communication, à ses frais, en sa qualité d'élue, de la copie l'ensemble des devis, des factures...
-
Avis 20204467
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet l'assistance...
-
Avis 20204509
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
-
Avis 20204528
Mairie des Matelles
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société SUD EST...
-
Avis 20204541
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20204908
Pôle métropolitain de la Côte d’Opale
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d’œuvre intégrant...
-
Avis 20204952
Mairie de Toulon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la délégation de service...
-
Avis 20204970
Mairie du Plateau d'Hauteville
Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des documents suivants à la suite de la...
-
Avis 20204992
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication à la suite d'une première transmission partielle, de l’ensemble des rapports...
-
Avis 20204993
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du rapport de délégation de service public relatif aux transports publics pour...
-
Avis 20205096
Mairie de Bazas
Communication de la décision autorisant Monsieur X, gérant du tabac « Saint-Jean » à transférer...
-
Avis 20205141
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents relatifs au contrat passé avec la société X pour la réalisation...
-
Avis 20205228
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des factures et bons d'intervention pour les périodes suivantes, émises par la...