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Avis 20152421
Conseil régional du Centre
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152422
Conseil régional de Champagne-Ardenne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152423
Conseil régional de Franche-Comté
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152424
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152425
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152426
Conseil régional d'Alsace
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152427
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152428
Conseil régional de Poitou-Charentes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152429
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152430
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152669
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Communication d'un nouveau « bordereau de prise en charge des frais relatifs aux accidents du travail ».
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Avis 20152704
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication du procès-verbal établi le 7 avril 2014 fondant la décision de mise en œuvre des...
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Avis 20152744
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de l'Orne (DIRECCTE 61)
Communication d'une copie des « conclusions de l'avis du médecin inspecteur du travail » sur la...
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Avis 20152765
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une copie de toutes...
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Avis 20144450
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication de la circulaire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à...
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Avis 20144492
Pôle emploi
Copie, de préférence par courriel, de l'attestation d'employeur détenu par Pôle Emploi Ile-de-France.
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Avis 20144500
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication du procès-verbal de la société CMPFP sous l'enseigne de Mc Donald's, relatif à son...
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Avis 20144564
URSSAF des Alpes-Maritimes
Copie des déclarations préalables d'embauche des sociétés suivantes :
1) SAS ISS Abilis France...
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Avis 20144605
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie des documents suivants :
1) l’intégralité de la documentation qui a permis de prendre les...
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Avis 20144841
Agence régionale de santé du Centre (ARS 37)
Communication du document sur lequel l'ARS s'est fondée pour diffuser par courriel, le 12...