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Avis 20160183
Mairie de Léry
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document unique (DU) ou document...
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Avis 20160420
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)
Consultation des documents uniques d'évaluation des risques (DUER) en vigueur dans les écoles et...
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Avis 20160421
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Consultation des documents suivants pour le département de l'Yonne :
1) toutes les statistiques...
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Avis 20135305
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) le ou les arrêtés désignant nominativement les agents visés à...
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Avis 20140756
Orange Groupe
Communication d'une copie de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE) le concernant, établie...
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Avis 20143040
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du « document unique d'évaluation des risques professionnels » (DUERP) de la...
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Avis 20132976
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication par courrier électronique d'une copie du document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20130500
Pôle emploi
Copie de tous documents, notamment les circulaires, instructions et notes de service,...
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Avis 20130675
Institution nationale des Invalides (INI)
Communication du règlement intérieur de l'Institution nationale des Invalides.