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Activités sportives Favorable/Sauf inexistant

Avis 20194182
Mairie d'Aubusson

Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...

31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Equipements collectifs Contrats administratifs
Avis 20212564
Mairie de Metz

Communication des rémunérations ainsi que des avantages en nature perçus par les trois plus...

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Activités sportives
Avis 20212429
Club Sportif et Athlétique du Kremlin-Bicêtre (CSAKB)

Communication de la copie de ses trois licences de sport relatives à sa pratique du tai-chi-chuan X.

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20212430
Comité régional Ile-de-France de boxe anglaise

Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20212480
Entente sportive de Vitry-sur-Seine rugby

Communication de la copie certifiée conforme de ses deux licences de sport souscrites auprès de...

27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20205270
Mairie d'Ouville

Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...

11/02/2021 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives