-
Avis 20143938
Mairie de Cléguérec
Copie des titres exécutoires émis postérieurement au 31 décembre 2013, correspondant au...
-
Avis 20135198
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'évaluation réalisée par France Domaine concernant les parcelles BD 78, BK 207 et BK...
-
Avis 20192746
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'avis des domaines pour les visites à leur domicile situé X composé des...
-
Avis 20201308
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, sous forme électronique dans son espace particulier ou par courriel, des...
-
Avis 20202967
Mairie d'Aubusson
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents relatifs aux...
-
Avis 20203650
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du conseil municipal au cours duquel...
-
Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
-
Avis 20205482
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication, de la copie papier ou informatique, à ses frais, des documents relatifs :
1) à la...
-
Avis 20210152
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20216040
Conseil départemental de La Réunion
Communication, par voie électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs à l'achat...