Recherche - CADA

Patrimoine Sans objet/Inexistant

Avis 20164950
Mairie de Algolsheim

Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...

17/11/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine

Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20171353
Ministère de la culture

1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...

24/05/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine Réutilisation
Avis 20155763
Mairie de Brézins

Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » : 1) le...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20155244
Mairie de Delme

Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20151799
Mairie de Magescq

Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
Avis 20152095
Domaine national de Chambord

Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20144427
Mairie de Pélissanne

Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes Patrimoine
Avis 20182037
Mairie de Tarascon

Consultation des « carnets originaux de Barbarin de Tarascon », manuscrit d'Alphonse DAUDET,...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Livre
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...

19/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Carrière
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) le document attestant que la décision d’inscrire la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication

Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication

Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140430
Mairie de Reims

Copie des documents suivants relatifs à la sculpture « Luchrone » : 1) le cahier des charges...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20133352
Ordre des architectes d'Auvergne

Copie des délibérations relatives à son inscription au tableau.

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20133783
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...

24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Avis 20132907
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de la dernière délibération...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Patrimoine Diplomatie
Avis 20134208
Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine des Hautes-Pyrénées (SDAP 65)

Copie du rapport de visite de la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes.

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134239
Ministère de la culture et de la communication

Communication d'une copie de la décision qui aurait été prise de ne pas inscrire la corrida à...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes : 1) le...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine