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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
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Avis 20213723
Conseil régional d'Occitanie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213726
Conseil régional de Normandie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213729
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Conseil 20214826
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Caractère communicable, à Monsieur X, des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses...