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Communauté d'agglomération Nîmes Métropole Affaire courante

Avis 20165705
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication de l'enregistrement audio de la séance du conseil communautaire qui s'est tenue le...

09/02/2017 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20161374
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...

25/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Délégation de service public
Avis 20173090
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...

07/09/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132499
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication d'une copie de l'enregistrement de l'intégralité des propos tenus par Monsieur XXX...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Équipements collectifs
Avis 20184397
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la délibération du conseil...

05/09/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195712
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole

Communication de la copie du rapport relatif à l'installation d'assainissement individuel de ses...

14/05/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau